Mentions Légales
228 CONNECT — Association de la diaspora togolaise
1. Éditeur du site
Le site 228 CONNECT est édité par l'Association 228 CONNECT, association déclarée sous le numéro RNA : W273009514.
Siège social : 5 chemin des Graviers, 27320 Saint-Germain-sur-Avre, France.
Contact : 228connect.tg@gmail.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Monsieur Kanlanfaï DIGBANDJOA, en sa qualité de Président de l'association.
3. Hébergement
Le site est hébergé par un prestataire d'hébergement assurant la disponibilité et la sécurité technique de la plateforme.
Les échanges de données sont sécurisés via le protocole chiffré HTTPS/TLS.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logo, graphismes, charte graphique, structure) est la propriété exclusive de l'Association 228 CONNECT, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Les marques et dénominations « 228 CONNECT » et « Togolese Global Network » sont protégées.
5. Responsabilité
L'association 228 CONNECT s'efforce de fournir des informations exactes et mises à jour, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires du site.
Les informations diffusées ont un caractère général et ne dispensent pas l'utilisateur d'une analyse personnalisée.
L'association décline toute responsabilité quant à l'usage qui pourrait être fait des informations présentes sur le site.
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'association 228 CONNECT n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
La création de liens vers le site 228 CONNECT est autorisée sous réserve de l'accord préalable de l'association.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et après recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.